Les Conditions Générales de Vente contenues dans la boutique en ligne réservée aux revendeurs www.shop.bp-online.com s’appliquent également.

Art. 1 Domaine d’application

1. Les conditions générales uniformes sont valables exclusivement entre commerçants. Les Conditions Générales de Vente (CGV) suivantes s’appliquent à tous les contrats conclus avec la société Bierbaum Proenen GmbH & Co. KG, im carré domstrasse, Domstraße 55-73, 50668 Köln, Allemagne (ci-après « BP ») portant sur l’acquisition de marchandises dans la boutique en ligne shop.bp-online.com et sur leur livraison. BP est votre cocontractant pour toutes les commandes passées dans la boutique en ligne shop.bp-online.com. Les marchandises sont uniquement livrées dans des quantités commerciales.

2. Toutes les livraisons et prestations de services du vendeur sont régies par les conditions générales uniformes suivantes de l‘industrie allemande de l‘habillement. À moins d’en avoir approuvé expressément la validité, le vendeur n’accepte pas les conditions générales de vente de l’acheteur. Cela vaut également si le vendeur effectue les prestations de services sans réserve en connaissance de conditions générales de vente contraires ou divergentes des présentes conditions uniformes.

Art. 2 Lieu d’exécution, livraison et réception

1. Le lieu d’exécution pour toutes les prestations de services nées du contrat de livraison est le lieu de l’établissement commercial du vendeur.

2. La livraison de la marchandise a lieu au départ de l’usine en Allemagne. Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur. L’acheteur peut déterminer le transporteur. La marchandise est à envoyer non assurée. Il peut être convenu d’un avis de livraison.

3. En cas d’emballage spécial, les frais d’emballage sont à la charge de l’acheteur.

4. Les livraisons partielles par lots et, en cas de combinaisons d’articles, en état de vente, doivent se suivre rapidement et être annoncées à l’avance. Les livraisons partielles non par lots ne peuvent être effectuées qu’avec l’accord de l’acheteur.

5. Dans le cas où, en raison du non-respect de ses obligations par l’acheteur, la réception ne peut avoir lieu dans les délais, le vendeur a le droit de choisir soit d’accorder à l’acheteur un délai supplémentaire de 12 jours, soit de lui faire parvenir une facture sur les arriérés, de se retirer du contrat ou de réclamer des dommages-intérêts.

Art. 3 Tribunal compétent

Le tribunal compétent (également pour les actions en paiement de lettres de changes et de chèques) est, au choix du demandeur, le lieu d’établissement commercial de l’une des parties. Le demandeur a également le droit d’introduire une instance au siège de l’organisation professionnelle ou de l’office des cartels compétent pour le vendeur (Cologne). Le tribunal saisi le premier est compétent.

Art. 4 Contenu des contrats

1. Les marchandises sont livrées à des dates spécifiques (jour ouvrable ou semaine calendaire précise). Toutes les ventes sont conclues uniquement pour des quantités, articles, qualités et prix fixes précis. Les deux parties y sont liées. Des contrats de commission ne seront pas conclus.

2. Les commandes en bloc sont autorisées et doivent être assorties de délais lors de leur conclusion. Le délai de réception ne peut dépasser 12 mois.

Art. 5 Interruption de la livrai

1. En cas de force majeure, de grève ou d’autres perturbations au sein de l’entreprise non imputables à cette dernière qui durent ou dureront vraisemblablement plus d’une semaine, le délai de livraison ou de réception est allongé d’autant, cependant au maximal de 5 semaines. L’allongement du délai ne sera appliqué que si l’autre partie est immédiatement informée de la raison de l’empêchement, et ce dès lors qu’il est possible de prévoir que le délai susmentionné ne pourra être respecté.

2. Si, dans les cas visés à l’alinéa 1, la livraison ou la réception n’a pas lieu dans le délai de livraison ou de réception prolongé, l’autre partie contractante pourra se retirer du contrat à l’expiration d’un délai supplémentaire de 12 jours calendaires.

3. Des droits à dommages-intérêts sont exclus dans les cas visés à l’alinéa 1, si la partie contractante concernée a rempli son obligation selon l’alinéa 1 ci-dessus.

Art. 6 Délai de livraison supplémentaire

1. Après l’écoulement du délai de livraison, un délai supplémentaire de 12 jours calendaires commence à courir automatiquement sans qu’une déclaration soit nécessaire. Après l’écoulement de ce délai supplémentaire, l’acheteur peut se retirer du contrat en faisant une déclaration écrite. Si l’acheteur réclame, en lieu et place de l’exécution du contrat, des dommages-intérêts, il doit accorder par écrit au vendeur un délai de 4 semaines après l’expiration du délai de livraison convenu. Il ne sera pas porté atteinte aux dispositions légales relatives à l’absence de nécessité de fixer un délai (§ 281, al. 2, § 323, al. 2 du Code civil allemand).

2. Le délai de livraison supplémentaire s’élève à 5 jours ouvrables pour les marchandises entreposées prêtes à l’expédition et les marchandises NOS (« never out of stock »). En cas de non-livraison, l’acheteur est à informer immédiatement. Par ailleurs, les clauses visées à l’alinéa 1 sont applicables.

3. Toute prétention de l’acheteur pour retard de livraison émise avant l’écoulement du délai de livraison supplémentaire est exclue, dans la mesure où les alinéas 2 et 3, art. 8, ne sont pas applicables.

Art. 7 Réclamations pour vices de la marchandise

1. Les réclamations pour vices apparents doivent être envoyées au vendeur dans les 12 jours calendaires suivant la réception de la marchandise. L’acheteur doit réclamer un vice caché envers le vendeur aussitôt après la découverte du vice.

2. Toute réclamation concernant des vices apparents est exclue après toute découpe ou autre transformation entamée de la marchandise livrée.

3. Des différences légères et techniquement inévitables au niveau de la qualité, la couleur, la largeur, le poids, l’apprêt ou le dessin ne peuvent faire l’objet de réclamations. Il en est de même pour les différences usuelles, à moins que le vendeur ne se soit engagé, par écrit, à effectuer une livraison conforme au modèle.

4. En cas de réclamation pour vices de la marchandise justifiée, l’acheteur a, au libre choix du vendeur, le droit soit à l’amélioration de la marchandise, soit à la livraison d’une marchandise exempte de vices dans les 12 jours calendaires suivant le retour de la marchandise. Dans ce cas, les frais de transport de la marchandise sont à la charge du vendeur. Si l’exécution a posteriori échoue, l’acheteur n’aura le droit de faire réduire le prix d’achat ou de se retirer du contrat que si les points 2 et 3, article 8, ne sont pas applicables

5. si l'objet acheté est renvoyé en raison d'un défaut, l'entreprise doit rembourser le prix payé pour l'objet acheté, ce qui sera fait dès que le consommateur aura fourni la preuve qu'il a renvoyé l'objet acheté. La preuve peut être apportée en présentant un récépissé de livraison de la poste ou d'une autre société de transport. Dans ce cas, les frais de renvoi des marchandises sont à la charge du vendeur.

6.Si le défaut de l'objet acheté existait déjà au moment de l'achat, le droit de garantie s'applique pendant une année complète.

7. Si la réclamation pour vices de la marchandise n’est pas faite dans les délais, la marchandise sera réputée acceptée.

Art. 8 Dommages-intérêts

1. Sauf stipulation contraire dans les présentes conditions, tout droit à dommagesintérêts de la part de l’acheteur est exclu.

2. L’exclusion visée à l’alinéa 1 ne s’applique pas en cas de responsabilité selon la loi allemande relative à la responsabilité du fait des produits défectueux, de faute intentionnelle, de négligence grave de la part des propriétaires, de leurs représentants légaux et cadres supérieurs, en cas de manoeuvre frauduleuse, de non-respect d’une garantie donnée, d’acte coupable portant atteinte à la vie, à l’intégrité corporelle ou à la santé, ou de faute dans l’accomplissement des principales obligations contractuelles ; les principales obligations contractuelles sont celles dont l’exécution caractérisent le contrat et auxquelles l’acheteur peut se fier. Un droit à dommage-intérêts pour faute dans l’accomplissement des principales obligations contractuelles est cependant limité au préjudice prévisible spécifique au contrat, sauf dans les cas visés à la phrase 1.

3. une déclaration de garantie doit être fournie au consommateur sur un support durable. La garantie s'applique en plus des droits de garantie légaux. L'utilisation de ces droits est gratuite

4. Les clauses précédentes n’entraînent aucune modification de la charge de la preuve au détriment de l’acheteur.

Art. 9 Paiement

1. La facture est établie le jour de la livraison ou de la mise à disposition de la marchandise. Un report de l’échéance (établissement du jour de valeur) est en principe exclu.

2. Les factures sont payables:

• Dans les 10 jours à compter de la facturation et de l’envoi de la marchandise, avec 3 % de remise par prélèvement ;
• Dans les 10 jours à compter de la facturation et de l’envoi de la marchandise, avec 2 % de remise ;
• Dans les 45 jours à compter de la facturation et de l’envoi de la marchandise, net.

3. Si le vendeur accepte, en lieu et place d’argent liquide, de chèque ou de Virement bancaire, un paiement par lettre de change, un supplément de 1 % sera calculé sur le montant de la lettre de change en cas d’encaissement de celle-ci après la limite du paiement comptant de 31 jours à compter de la facturation et de l’envoi de la marchandise.

4. Si l’acheteur s’y engage pour au moins 12 mois, le mode de paiement suivant (voir tableau ci-dessus) pourra être appliqué en lieu et place des règles de paiement ci-dessus. Les alinéas 1 à 3 ci-dessus sont applicables pour ce mode de paiement.

5. Toute modification du mode de paiement est à annoncer 3 mois à l’avance.

6. Les paiements sont toujours employés pour régler les postes débiteurs les plus anciens, y compris intérêts de retard échus.

7. La date d’inscription définitive au crédit du compte du vendeur fait foi du paiement effectué en temps utile. En cas de virement bancaire, le jour précédent l’inscription au crédit effectuée par la banque du vendeur fera foi.

Art. 10 Paiement après échéance

1. En cas de paiement après échéance, des intérêts à concurrence de 9 points de pourcentage au dessus du taux de base en vigueur au sens de la disposition § 247 du Code civil allemand seront facturés. Par ailleurs, la disposition § 288 du Code civil allemand est applicable.

2. Le vendeur n’est obligé à aucune livraison supplémentaire dans le cadre d’aucun contrat courant avant le paiement complet des montants dus, intérêts compris. Le vendeur se réserve le droit de demander des dommages-intérêts pour retard.

3. En cas de détérioration considérable de la situation financière, notamment de menace d’insolvabilité ou de retard dans le paiement, le vendeur peut, pour tous les contrats de livraison basés sur le même rapport juridique, refuser de fournir la prestation qui lui incombe ou, après avoir accordé un délai supplémentaire de 12 jours calendaires, se retirer desdits contrats de livraison. Pas ailleurs, la disposition § 321 du Code civil allemand est applicable. Il ne sera pas dérogé à la disposition § 119 du Code allemand de l’insolvabilité. Art. 11 Compensation et rétention

4. La compensation et la rétention de montants dus ne sont valables que pour des créances non contestées ou qui ont été constatées judiciairement par décision ayant acquis force de chose jugée, dans la mesure où il ne s’agit pas de demandes de dommages-intérêts étroitement liées au droit de l’acheteur à une exécution du contrat exempte de vices.

Art. 12 Réserve de propriété

1. Le vendeur reste propriétaire de la marchandise jusqu’à paiement complet de toutes les créances découlant des livraisons de marchandises dans le cadre de l’ensemble de la relation d’affaires, y compris des créances accessoires, dommages-intérêts dus ainsi que chèques et lettres de change. La réserve de propriété demeure même si certaines créances du vendeur sont inscrites dans une facture de compte courant et que le solde est calculé et accepté.

2. Si l’acheteur, pour former un nouvel objet meuble, relie ou mélange la marchandise assortie d’une réserve de propriété avec un autre bien ou la transforme de toute autre façon, cela a lieu pour le compte du vendeur, sans qu’il en résulte pour ce dernier une obligation quelconque. L’acheteur n’acquiert pas la propriété du nouvel objet du fait de la liaison, du mélange ou de la transformation de la marchandise selon les dispositions § 947 et suivantes du Code Civil allemand. Du fait de la liaison, du mélange ou de la transformation au moyen d’objets n’appartenant pas au vendeur, ce dernier acquiert sur le nouvel objet un droit de copropriété au prorata de la valeur facturée pour la marchandise assortie de la réserve de propriété par rapport à la valeur totale du nouvel objet.

3. Dès lors que le règlement de la relation d’affaires entre le vendeur et l’acheteur se fait par l’intermédiaire d’une instance centrale de régulation qui se porte ducroire, le vendeur transmet à cette instance la propriété lors de l’expédition de la marchandise, sous condition suspensive du paiement du prix d’achat par celui-ci. L’acheteur ne sera libéré qu’après le paiement par l’instance de régulation.

4. L’acheteur n’est habilité à revendre ou poursuivre la transformation de la marchandise que dans les conditions indiquées ci-après.

4a. L’acheteur n’est autorisé à revendre ou transformer la marchandise assortie de la réserve de propriété que dans le cadre de relations d’affaires régulières et uniquement si sa situation financière ne se détériore pas de façon durable.

4b. L’acheteur cède dès à présent au vendeur la créance ainsi que tous les droits accessoires issus de la revente de la marchandise assortie de la réserve de propriété – y compris d’éventuelles créances au solde. Le vendeur accepte cette cession.

4c. Si la marchandise a été reliée, mélangée ou transformée et si le vendeur en est devenu copropriétaire à concurrence de la valeur facturée pour la marchandise, sa créance du prix de vente sera proportionnelle à la valeur de ses droits sur la marchandise.

4d. Dans le cas où l’acheteur a cédé la créance par affacturage authentique, l’acheteur cède au vendeur la créance qui en résulte envers l’affactureur et lui transmet sa part du produit de la vente au prorata des droits du vendeur sur la marchandise. L’acheteur est tenu de déclarer cette cession à l’affactureur s’il est en demeure de payer une facture depuis plus de 10 jours ou si sa situation financière s’est détériorée de façon considérable. Le vendeur accepte cette cession.

4e. L’acheteur est habilité, dans la mesure où il est à jour dans ses obligations de paiement, à recouvrer la créance cédée. L’habilitation à recouvrer la créance expire dès lors que l’acheteur est en demeure de payer ou que sa situation financière se détériore de façon considérable. Dans ce cas, l’acheteur donne dès à présent pouvoir au vendeur d’informer les clients de la cession et de procéder lui-même au recouvrement des créances. L’acheteur doit fournir les informations nécessaires à la revendication de la créance cédée et autoriser la vérification de ces informations. Il doit en particulier, à la demande du vendeur, remettre à ce dernier une liste exacte des créances qui lui reviennent, en indiquant le nom et l’adresse des clients, le montant des créances respectives, la date de la facture, etc.

5. Si la valeur de la garantie que possède le vendeur dépasse de plus de 10 % le montant total de ses créances, le vendeur peut être tenu, sur demande de l’acheteur, de libérer les garanties de son choix.

6. Le nantissement ou la cession à titre de sûreté de la marchandise assortie d’une réserve de propriété ou des créances cédées ne sont pas autorisées. En cas de saisie, le vendeur doit être immédiatement informé de la saisie, avec indication du créancier saisissant.

7. Le fait pour le vendeur de reprendre possession de l’objet de la livraison dans le cadre de son droit de réserve de propriété n’implique pas automatiquement un retrait du contrat. Le vendeur peut se désintéresser en vendant de gré à gré la marchandise assortie d’une réserve de propriété qu’il a reprise.

8. L’acheteur conserve gratuitement pour le vendeur la marchandise assortie d’une réserve de propriété. Il est tenu de l’assurer dans l’étendue d’usage contre les dangers habituels tels que l’incendie, le vol ou les dégâts des eaux. L’acheteur cède dès à présent au vendeur les droits à réparation qu’il peut faire valoir dans les cas des dommages susmentionnés envers les sociétés d’assurances ou d’autres parties tenues à la réparation, à concurrence de la valeur facturée pour la marchandise. Le vendeur accepte cette cession.

9. Toutes les créances ainsi que les droits issus de la réserve de propriété sur toutes les formes particulières visées aux présentes conditions demeurent jusqu’à la complète libération d’engagements conditionnels (lettre de change/ chèque) que le vendeur aura contractés dans l’intérêt de l’acheteur. Dans le cas visé à la première phrase du présent alinéa, l’acheteur est en principe habilité, à procéder à l’affacturage pour ses créances à recouvrer. Cependant, avant de contracter un engagement conditionnel, il est tenu d’en informer le vendeur.

Art. 13 Droit applicable

Le droit applicable est le droit de la République fédérale d’Allemagne. L’application de la convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises du 11/04/1980 est exclue.

Les conditions générales uniformes de l’industrie allemande de l’habillement, dans leur version en vigueur et, le cas échéant, les modifications ou clauses complémentaires visées à l’Art. 9 (Paiement) des présentes conditions générales de livraison sont applicables.

14 Commande, conclusion du contrat

1. La présentation des marchandises dans la boutique en ligne shop.bp-online.com ne constitue pas d’offre ferme au sens juridique strict.

2. Pour commander un article, il vous suffit de sélectionner l’article que vous souhaitez commander, d’en indiquer le coloris, la taille et la quantité souhaités, puis de cliquer sur le bouton « Ajouter au panier ». Veuillez procéder de la même manière pour sélectionner d’autres articles. L’actuel contenu de votre panier, les prix unitaires et le prix total ainsi que les frais d'expédition s’affichent lorsque vous cliquez sur le bouton « Ajouter au panier ». Pour régler la commande, cliquez ensuite sur le bouton « Paiement».

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• Nom, adresse de livraison, adresse de facturation ;
• Liens vers les présentes CGV, les informations relatives au droit de rétractation, associés à la demande de confirmer que vous avez pris connaissance et acceptez les présentes CGV et les informations relatives au droit de rétractation ;
• Principales caractéristiques de la marchandise sélectionnée ;
• Nombre d’articles commandés ainsi que prix unitaire et prix total.

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15 Disponibilité et livraison

1. Si l’article que vous avez commandé n’est plus disponible, nous n’acceptons pas votre offre. Cependant, pour le cas où nous aurions déjà accepté votre offre, nous nous réservons dès à présent le droit de nous rétracter du contrat. Dans les deux cas, nous vous informerons sans délai par e-mail et, le cas échéant, vous rembourserons immédiatement les paiements déjà effectués.

2. Les délais de livraison sont indiqués pour chaque article.

3. BP n’acceptera aucune réservation de marchandise avant d’avoir reçu le paiement.

16 Frais de retour

Les conditions de retour convenues sont applicables. Nous restons à votre disposition pour toutes questions supplémentaires.

Date: 19.12.2019